Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. 1400 - Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme

Texte intégral
689.Un bâtiment qui possède la forme d’un être vivant, d’une plante ou d’un aliment ou qui en symbolise la forme par un objet est prohibé.
689.Un bâtiment qui possède la forme d’un être vivant, d’une plante ou d’un aliment ou qui en symbolise la forme par un objet est prohibé.